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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE SAUMUR
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CLOTIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOTIERE
CAVE DE SAUMUR, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1266149
Date de dépôt :
22/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2024

Présentation de la marque CLOTIERE

Déposée le 22 mars 1984 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE SAUMUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE SAUMUR domicilié(e) La Perrière, Saint Cyr en Bourg, 49260 MONTREUIL BELLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 195 859 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque CLOTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLOTIERE est expirée depuis le 22 mars 2024.

CAVE DE SAUMUR a également déposé les autres marques suivantes : HABIT DE POURPRE , ORIGINE ET TRADITION , ROBERT & MARCEL , VIGNERONS UNITED , ESCAPADE , gréements , LA CABRIOLE , TUFFEAU , MAISON ROUGE , Ecume


CAVE DE SAUMUR, Société coopérative agricole - La Perrière, Saint Cyr en Bourg, 49260 MONTREUIL BELLAY - France - SIREN 786195859


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 11 mars 2004 n°2260658 - Publication au BOPI 2004-03-11

Renouvellement sans limitation n°2031234 - Publication au BOPI 1994-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2014 n°2553289 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-17

Inscription le 15 avril 2014 - Changement de dénomination n°622649 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-04-15

Inscription le 22 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°689264 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-22

Vins , vins mousseux , spiritueux et liqueurs.